Petites puces d'amour, breloques en bois, poupées miniatures à accrocher dans les cheveux des petites filles.

Conditions Générales de Vente

Objet des CGV

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'entreprise Comme le loup blanc, Claire Linares, 299, rue de la cascade, 38660 La Terrasse, France (ci-après dénommée Comme le loup blanc) et de toute personne souhaitant acheter un produit (ci-après dénommé "le Client") en utilisant le site internet www.lillipuce.com (ci-après dénommé lillipuce.com).

Elles s'appliquent sans réserve ni restriction à l'ensemble des ventes de produits proposés par Comme le loup blanc sur son site internet lillipuce.com. Aucune condition particulière, ni autres conditions générales émanant du client ne peuvent, sans accord express de Comme le loup blanc, prévaloir sur les présentes conditions.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur lillipuce.com et déclare expressément les accepter sans réserve.

Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications de la part de Comme le loup blanc, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande par le client. Les CGV modifiées prendront effet à compter de leur affichage sur le site.

Le site www.lillipuce.com

Soumise à une obligation de moyens, Comme le loup blanc ne peut être tenu responsable de tout dommage résultant d'une indisponibilité du site www.lillipuce.com

En cas de problème, Comme le loup blanc s'efforcera de rétablir l’accès à lillipuce.com au plus vite. L’interruption de cet accès ne peut donner lieu à dédommagement.

Comme le loup blanc n'est pas responsable du contenu des sites dont les liens peuvent apparaître sur le site lillipuce.com.

Le Client

Le Client déclare être une personne physique et âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique lui permettant d'effectuer une commande sur lillipuce.com.

Lors de la création de son compte dans la rubrique "mon compte" sur lillipuce.com, le Client est responsable des informations qu'il fourni, de leur exactitude et de leur exhaustivité, en particulier concernant son adresse de livraison.

Les produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la partie "boutique" de lillipuce.com, le plus fidèlement possible, en images et par une description écrite, donnés à titre indicatif et pouvant être modifiés à tout moment sans préavis.

La responsabilité de Comme le loup blanc ne peut être engagée si des erreurs y sont trouvées. Les photographies illustrant les produits sur le site sont non contractuelles.

En outre, comme il s'agit d'articles réalisés artisanalement, à la main, ils peuvent présenter de petites différences avec les photos affichées sur le site, ce que le Client reconnaît et accepte.

Les produits sont vendus sur le site lillipuce.com dans la limite des stocks disponibles.

La disponibilité des produits est donnée sur le site de façon indicative. Elle ne devient définitive qu’à confirmation de la commande.

En cas de rupture de stock avérée d'un produit commandé, une solution de rechange sera cherchée, un produit d'une qualité et d'un prix équivalents sera proposé au Client ou bien le produit indisponible sera fabriqué de nouveau.

Les produits visibles dans la boutique qui ne sont pas immédiatement disponibles à la vente peuvent être fabriqués à la demande en contactant Claire Linares par e-mail, claire@lillipuce.com.

Dans le cas d'une fabrication à la demande, Comme le loup blanc informera le client du délai de livraison estimé, et s'efforcera de livrer sa commande au client dans le délai prévu ; toutefois le retard de livraison ne pourra donner lieu ni à dommages et intérêts, ni à retenue.

Le prix des produits

La partie "boutique" de lillipuce.com indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais d'expédition (port et emballage). La TVA n'est pas applicable, article 293B du CGI. Les frais de d'expédition sont en sus.

Le prix total de la commande, frais d'expédition compris, est indiqué dans le panier. Les frais expédition sont comptés au tarif lettre prioritaire mais d'autres options peuvent être choisies au cours du processus de commande.

Comme le loup blanc se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au tarif en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. Les prix restent en vigueur tant qu'ils sont affichés sur le site lillipuce.com.

La commande

Le Client s’engage à remplir le formulaire de commande avec précision et à renseigner les différentes rubriques existantes (son adresse, l’adresse de livraison, le mode de paiement).

Le Client valide sa commande lorsqu'il active le lien " je confirme ma commande " en bas de la page "paiement" après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au Client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des présentes conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaut preuve de la transaction.

Comme le loup blanc confirme la commande au Client par courrier électronique, cette information reprend tous les éléments de la commande et comporte la facture en pièce jointe, et vaut preuve de sa commande. Le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique à cet effet.

Les données enregistrées par Comme le loup blanc constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par Comme le loup blanc dans les conditions et les délais légaux ; le Client peut accéder à cet archivage en consultant son compte dans la rubrique « mon compte ».

Comme le loup blanc se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les modalités de paiement

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective. La monnaie utilisée pour la transaction est l’Euro. Le règlement des commandes s'effectue par plusieurs modes de paiement dont le choix est laissé au Client lors du processus de commande :

- par le service de paiement en ligne sécurisé Paypal

- par chèque, pour les Clients français, en envoyant un chèque avec le numéro de commande libellé à l'ordre de Claire Linares à l'adresse de Claire Linares 299 rue de la cascade 38660 La Terrasse.

Comme le loup blanc ne pourra être tenu pour responsable de tout usage frauduleux d’une carte bancaire.

La commande est envoyée après réception du paiement. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être livrées.

Comme le loup blanc reste propriétaire des produits tant que le Client n'a pas procédé au complet paiement de sa commande, par Paypal ou par chèque.

Si le paiement n'a pas été reçu par Comme le loup blanc 30 jours après la finalisation de la commande, sans que le Client ne prenne contact avec Comme le loup blanc, la commande est annulée et les produits remis en vente.

Comme le loup blanc sera en droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande dès lors qu'une fraude au moyen de paiement sera suspectée ou encore qu'un impayé Client portant sur une commande antérieure subsiste.

La facture correspondant à la commande passée est disponible dans la rubrique "Mon Compte".

Délai de rétractation

Suivant les dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception de sa commande, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision.

En cas d'échange ou remboursement, le client devra d'abord prendre contact avec Comme le loup blanc par courrier électronique à l'adresse : claire@lillipuce.com. Aucun retour ne sera accepté sans contact préalable.

Puis il devra renvoyer les articles dans leur emballage d'origine, intacts, à l'adresse : Claire Linares, 299, rue de la cascade, 38660 La Terrasse, France dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Le Client sera remboursé dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du retour du montant correspondant au prix facturé pour les articles retournés et aux frais de livraison facturés dès lors que la commande est retournée complète.

Le remboursement se fait selon le mode de paiement initialement utilisé pour l'achat (chèque ou PayPal). Les chèques de remboursement sont édités au nom du Client et adressés à l'adresse de facturation mentionnée sur le compte du Client.

Expédition

Les produits commandés sont livrés à l'adresse de livraison renseignée lors du processus de commande (le Client doit s'assurer que l'adresse fournie est exacte et complète).

Les livraisons sont effectuées par La Poste. Comme le loup blanc n'offre pas de service de retrait sur place à l'atelier.

Les commandes peuvent être expédiées en France (dont DOM et TOM), Union Européenne et dans certains pays du reste du monde. Les taxes à l’importation et les droits de douane éventuels à acquitter sont pris en charge par Comme le loup blanc.

Les tarifs de livraison dépendent du lieu de destination, du poids et du volume du colis. Ils comprennent le coût de l'emballage et de l'affranchissement. Pour plus de renseignements sur ces tarifs, consulter la page « expédition ».

L'emballage de la commande et la remise du colis aux services de La Poste sont fixées à 5 jours ouvrés suivant la réception du paiement.

Comme le loup blanc ne peut être tenu pour responsable en cas de retard de livraison des services de La Poste. Les risques liés à l’endommagement de l’enveloppe ou du colis pendant le transport sont à la charge du Client. En cas de dommage pendant le transport, la protestation doit être formulée auprès de La Poste dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

En cas de défauts apparents de l'article, qui ne seraient pas dus à un endommagement du paquet durant le transport, le Client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

Comme le loup blanc ne peut être tenu pour responsable si le produit n'a pas été livré pour les causes suivantes: force majeure telle que définie par les tribunaux et catastrophes naturelle.

Les produits commandés sont livrés à l'adresse de livraison renseignée lors du processus de commande (le Client doit s'assurer que l'adresse fournie est exacte et complète).

Le statut de la commande est accessible dans la rubrique « Mon compte », qui se mettra à jour automatiquement quelques minutes après la validation de la commande sur le site.

Relations clients, réclamations, litiges

La responsabilité de Comme le loup blanc sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des articles.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer le litige. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client est invité à s'adresser en priorité à Comme le loup blanc par mail à claire@lillipuce.com pour obtenir une solution amiable.

Les tribunaux français seront seuls compétents pour tout litige.

Responsabilité

Comme le loup blanc décline toute responsabilité en cas de dommages corporels ou matériels causés par l’utilisation des produits commercialisés sur lillipuce.com. Comme le loup blanc rappelle que les articles vendus sur lillipuce.com ne peuvent convenir à des enfants de moins de 36 mois, et qu'ils ne doivent pas être mis en contact avec de l'eau.

Comme le loup blanc décline toute responsabilité en cas de dommages causés à l’occasion de l’utilisation de son site internet lillipuce.com.

Dans l’hypothèse où la responsabilité de Comme le loup blanc serait démontrée, le préjudice subi par le Client est limité au montant de la commande passée et payée par le Client à Comme le loup blanc.

Protection des données personnelles

Comme le loup blanc est attaché à protéger les données personnelles de ses clients et s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers, sauf accord exprès de leur part.

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

Ce site respecte le traitement des données personnelles de ses utilisateurs conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément à cette loi, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concernent. Pour ce faire, le Client devra écrire à claire@lillipuce.com, en indiquant ses noms, prénoms, adresse et e-mail.

Propriété intellectuelle

Comme le loup blanc reste le propriétaire des articles commandés jusqu'au paiement intégral et effectif par le client.

Les modèles des articles présentés sont imaginés et façonnés par Claire Linares (pour Comme le loup blanc et le site lillipuce.com) et ne peuvent être reproduits même partiellement sans autorisation préalable de la créatrice.

Les modèles de produits créés sur mesure pour un Client en particulier restent la propriété de Claire Linares et Comme le loup blanc qui se réserve le droit de les inclure au catalogue du site lillipuce.com.

Le client ne doit en aucun cas revendre les produits qui sont destinés à son usage personnel ou à celui de la personne destinataire de sa commande.

L'ensemble des contenus, textes et images, présentés sur le site lillipuce.com sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite (sauf copie à des fins strictement personnelles et non commerciales).